Le processus démocratique au CH 54

La principale mission du Collectif Handicap 54 est d’organiser la représentation associative dans les instances départementales, qu’elles soient consultatives ou décisionnelles.

Le CH 54 peut aussi amener à échanger, partager des informations, réfléchir à des problématiques, afin de proposer des idées et/ou des actions qui puissent faciliter la vie des personnes en situation de handicap, voire celle de leur famille.

Le fonctionnement du CH 54, tel qu’il a été défini de départ en 2006, est basé sur des principes participatifs et démocratiques. Les actions du CH 54 ne sont que le fruit de la participation des associations membres qui s’impliquent et prennent part à la vie du collectif.

Le schéma ci-dessous tente de clarifier son fonctionnement :Capture processus de décision du CH 54

Pour résumer, les informations, les sollicitations et les questionnements peuvent venir des associations membres du CH 54, du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle, ou d’autres organismes comme la MDPH, d’autres collectivités territoriales, le CDCPH… Elles aboutissent tous dans la boîte aux lettres électronique (collectifhandicap54@gmail.com) gérée par l’animateur.

Celui-ci transmet ses diverses sollicitations au bureau du CH 54. Le bureau et l’animateur peuvent décider de les diffuser en réunion plénière, au sein des commissions thématiques et/ou de groupes plus élargis. Ces différents lieux de décision sont en constante relation avec le bureau du CH 54 et les autres membres pendant les réunions plénières et/ou par courrier électronique.

Selon l’urgence de la réponse demandée, l’animateur et le bureau peuvent décider en délibération restreinte ou élargie. Les délibérations restreintes existent pour les affaires courantes, et c’est principalement le bureau qui vient en appui de l’animateur afin qu’il puisse élaborer et diffuser des réponses rapides. Les commissions thématiques ou des bureaux élargis peuvent aussi être sollicitées. Le bureau peut effectivement faire appel à d’autres membres du CH 54 selon les problématiques qu’il rencontre.

Les modalités de décision, telles qu’elles ont toujours été prises et telles ont été confirmées et affinées lors de la réunion plénière du 29 septembre 2014, s’effectuent par vote, à l’unanimité des suffrages exprimés. L’unanimité fut définie comme suit : en l’absence d’opposition à une date prédéterminée.

Les propositions et les décisions qui en découlent sont ensuite retransmises principalement par courrier électronique aux instances concernées : associations, Conseil Général, Préfecture, CDAPH, COMEX, CDCPH… S’il s’agit d’actions concrètes, comme peuvent en faire en particulier les commissions thématiques (Projet de vie, sexualité, scolarisation…), elles seront d’abord soumises à l’approbation des membres du CH 54, toujours à l’unanimité.

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