Avec l’appui de la CNSA, le réseau des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et plusieurs collectivités d’outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint Barthélemy et Saint-Martin) se dotent d’un outil de mesure de…
18/09/2018 Jean-Noël Escudié / P2C Un arrêt de la cour administrative d'appel (CAA) de Nantes, en date du 25 juin 2018, apporte un éclairage intéressant sur la prise en…
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La Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) ont missionné l’agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) pour la réalisation technique…
circulaire n° 2017-084 du 3-5-2017 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; à la vice-rectrice de Mayotte ; à la chef du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon La présente…
Le baromètre HANDÉO’SCOPE est une photographie issue des données existantes et disponibles à un moment donné. Il est également alimenté par les travaux de l’Observatoire national des aides humaines qui…